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Transmission d'un domaine viticole

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Prix:
39,60 €
Description du produit

Auteur(s) : Philippe Quéron et Philippe Laveix
Editeur : Féret
2009 - 256 pages
ISBN : 978-2-35-156-045-7

Au cours des dix à quinze prochaines années, 60 % des exploitations viticoles françaises devraient être transmises.

Les outils exposés dans ce manuel doivent servir de réflexion à une optimisation de la transmission d'un domaine viticole.

Les auteurs présentent au lecteur les différents modes opératoires qu’il peut mettre en œuvre pour comprendre, étudier et anticiper avec ses conseils habituels, la ou les solutions optimales pour transmettre son patrimoine et son entreprise.

Ouvrage de synthèse, il fait appel à des matières aussi diverses que le droit de la famille, le droit fiscal, le droit rural, le droit de l'entreprise et des sociétés… Il est organisé de façon simple en trois grandes parties : tout d’abord, la définition, la valorisation et l’organisation de l’entreprise viticole, puis les cessions à titre onéreux et enfin, les cessions à titre gratuit.

Viticulteurs, propriétaires et exploitants pourront ainsi y puiser différentes méthodes, simples ou plus élaborées, en fonction de leur situation. Les juristes, les étudiants, avides de connaissances vitivinicoles, y trouveront une première approche de la matière quelle que soit la région viticole de France où ils exercent.

Philippe Quéron est avocat spécialiste de droit viticole. Il s’occupe de transmission d’entreprise et de gestion patrimoniale, essentiellement sur le territoire français.

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